Conditions Générales de Vente**
**1. Présentation*: Nom de l’entreprise : EIRL Céline Antoine Siège social : 9, place Jean de Mauroy 10000 TROYES
Numéro SIRET : 43042640300068 Contact : 0629527805 – contact@celineantoine.art
**2. Objet**: Ces CGV régissent les relations entre [Nom de votre EIRL] et ses clients pour la réalisation de trompe l’œil en décoration intérieure et extérieure.
**3. Acceptation des CGV**: En commandant nos services, vous acceptez nos CGV sans réserve.
**4. Devis et Commandes**: Un devis gratuit est établi pour chaque demande. La commande est validée après retour du devis signé avec la mention « Bon pour accord » et un acompte de [Pourcentage d’acompte, par exemple 30%].
**5. Prix et Paiement** : Les prix sont ceux indiqués sur le devis accepté. Le solde est dû à la réception des travaux. Paiements acceptés : Modes de paiement, par exemple virement, chèque, espèces.
**6. Délais de Réalisation**: Les délais indiqués sont indicatifs. En cas de retard indépendant de notre volonté, aucune indemnité ne pourra être réclamée.
**7. Réception des Travaux et Réclamations**: Les travaux sont acceptés lors de la réception. Toute réclamation doit être faite par écrit dans un délai de [Délai de réclamation, par exemple 7 jours] après la réception.
**8. Responsabilité et Garantie**: Nos travaux sont garantis [Durée de la garantie, par exemple 1 an] contre les défauts de réalisation. Nous ne sommes pas responsables des dommages dus à une mauvaise utilisation ou entretien des œuvres.
**9. Propriété Intellectuelle**: Nous conservons les droits de propriété intellectuelle des œuvres réalisées. Toute reproduction ou exploitation est interdite sans notre autorisation.
**10. Données Personnelles**: Vos données sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes. Vous avez un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
**11. Loi Applicable et Juridiction Compétente**: Ces CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux de TROYES seront compétents.